Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRAD Y SEL
/
AGRICULTURE EQUITABLE FRANCAISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGRICULTURE EQUITABLE FRANCAISE
TRAD Y SEL, SA

Numéro de dépôt :
3803828
Date de dépôt :
07/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/02/2021
AGRICULTURE EQUITABLE FRANCAISE de TRAD Y SEL

Présentation de la marque AGRICULTURE EQUITABLE FRANCAISE

Déposée par voie électronique le 7 février 2011 par la Société Anonyme (SA) TRAD Y SEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AGRICULTURE EQUITABLE FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRAD Y SEL domicilié(e) 9 Olivier GUICHARD - 44740 - BATZ sur mer - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 593 572 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRAD Y SEL domicilié(e) 9 Olivier GUICHARD - 44740 - BATZ sur mer - France.

La marque AGRICULTURE EQUITABLE FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3803828.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRICULTURE EQUITABLE FRANCAISE est expirée depuis le 7 février 2021.

TRAD Y SEL a également déposé les autres marques suivantes : OSEZ NOTRE GRAIN DE PASSION DANS VOTRE QUOTIDIEN TRAD Y SEL


TRAD Y SEL, SA - 9 Olivier GUICHARD - 44740 - BATZ sur mer - France - SIREN 424593572


TRAD Y SEL - 9 Olivier GUICHARD - 44740 - BATZ sur mer - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.